{"id":1553,"date":"2018-05-09T18:00:31","date_gmt":"2018-05-09T16:00:31","guid":{"rendered":"http:\/\/wp.pixerecourt.fr\/legumineuse\/?page_id=1553"},"modified":"2018-05-09T18:00:31","modified_gmt":"2018-05-09T16:00:31","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/wp.pixerecourt.fr\/legumineuse\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"
\n
\n
\n
\n
\n

\u00c9diteur<\/h2>\n

Ce site est la propri\u00e9t\u00e9 de l\u2019EPLEFPA de Meurthe et Moselle<\/strong> (EPLEFPA 54) dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 :<\/p>\n

Domaine de pix\u00e9r\u00e9court
\n54220 MALZEVILLE \u2013 France<\/p>\n

\u00c9tablissement Public Local d\u2019Enseignement et de Formation Professionnelle Agricole<\/p>\n

T\u00e9l. +33 \/ (0)3 83 18 34 00
\nFax +33 \/ (0)3 83 18 34 10<\/p>\n

Responsable de la Publication<\/h2>\n

Raphael AME, responsable informatique<\/p>\n

H\u00e9bergement<\/h2>\n

Ce site est h\u00e9berg\u00e9 par la soci\u00e9t\u00e9 :<\/p>\n

OVH<\/strong>
\n2 rue Kellermann
\n59100 Roubaix \u2013 France<\/p>\n

SAS au capital social de 10 059 500 \u20ac
\nRCS Lille M\u00e9tropole 424 761 419<\/p>\n

Web : www.ovh.com<\/a><\/strong><\/p>\n

Condition d\u2019utilisation du site<\/h2>\n

Les donn\u00e9es mises en ligne sur le pr\u00e9sent site Internet n\u2019ont pour objectifs que d\u2019informer les visiteurs sur les l\u00e9gumineuses.<\/p>\n

L\u2019EPLEFPA 54<\/strong> se r\u00e9serve le droit exclusif de modifier, restreindre ou supprimer le site ou une partie de son contenu, \u00e0 sa seule discr\u00e9tion et sous quelque forme que ce soit. Ce site est r\u00e9guli\u00e8rement mis \u00e0 jour et contr\u00f4l\u00e9. Toutefois, si des erreurs ou omissions sont susceptibles de s\u2019infiltrer dans nos pages, l\u2019EPLEFPA 54<\/strong> ne pourra en \u00eatre tenu pour responsable.<\/p>\n

Par ailleurs, des liens vers d\u2019autres sites, priv\u00e9s ou officiels, fran\u00e7ais ou \u00e9trangers, peuvent \u00eatre propos\u00e9s dans ce site, ils n\u2019engagent en aucun cas les responsables du site quant \u00e0 leur contenu et ne visent qu\u2019\u00e0 permettre \u00e0 nos visiteurs d\u2019acc\u00e9der plus facilement \u00e0 d\u2019autres ressources documentaires sur le sujet consult\u00e9.<\/p>\n

Si vous constatez des erreurs, merci de nous les signaler en nous en nous adressant un message contactant par e-mail<\/a><\/strong>.<\/p>\n

Tout visiteur estimant que le site porte atteinte \u00e0 ses droits \u00e0 la personnalit\u00e9 (diffamation, droits d\u2019auteur\u2026) s\u2019engage \u00e0 nous en informer pr\u00e9alablement \u00e0 toute proc\u00e9dure judiciaire afin de permettre une cessation spontan\u00e9e de l\u2019atteinte si celle-ci est av\u00e9r\u00e9e.<\/p>\n

Parall\u00e8lement, le Responsable de la Publication s\u2019engage \u00e0 retirer toute repr\u00e9sentation d\u2019une \u0153uvre ou d\u2019une marque qui contreviendrait \u00e0 des droits prot\u00e9g\u00e9s au titre de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>\n

Tout visiteur situ\u00e9 \u00e0 l\u2019\u00e9tranger s\u2019engage \u00e0 quitter le site si tout ou partie de son contenu contrevient \u00e0 la l\u00e9gislation de son \u00c9tat, le titulaire du site d\u00e9clinant toute responsabilit\u00e9 en pareille situation.<\/p>\n

Cookies et donn\u00e9es de suivi d\u2019audience<\/h2>\n

Cookies<\/h3>\n

L\u2019utilisateur est inform\u00e9 que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s\u2019installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un \u00e9l\u00e9ment qui ne permet pas d\u2019identifier l\u2019utilisateur mais sert \u00e0 enregistrer des informations relatives \u00e0 la navigation de celui-ci sur le site Internet.<\/p>\n

Le param\u00e9trage de votre logiciel de navigation permet d\u2019informer de la pr\u00e9sence de cookies et \u00e9ventuellement de la refuser selon la proc\u00e9dure d\u00e9crite ici<\/a><\/strong>.<\/p>\n

 <\/p>\n

Destination des informations vous concernant et droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification et d\u2019opposition<\/h2>\n

Les informations qui vous concernent et qui sont collect\u00e9es sur ce site sont trait\u00e9es informatiquement dans le but de mieux traiter vos demandes d\u2019information. Aucune information n\u2019est collect\u00e9e \u00e0 votre insu et vos informations personnelles ne sont pas communiqu\u00e9es \u00e0 des tiers.<\/p>\n

Conform\u00e9ment \u00e0 la loi N\u00b0 78-17 du 6 janvier 1978, modifi\u00e9e par la loi du 6 ao\u00fbt 2004, relative \u00e0 l\u2019informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s, vous disposez toujours d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de modification, de rectification et de suppression de vos donn\u00e9es personnelles. Votre droit peut \u00eatre exerc\u00e9 en s\u2019adressant au correspondant CNIL de l\u2019EPLEFPA 54<\/strong> :<\/p>\n